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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFM
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MDL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDL
CFM S.A.S.

Numéro de dépôt :
3344232
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/03/2015
MDL de CFM

Présentation de la marque MDL

Déposée le 2 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFM domicilié(e) Rue de l'Oberwald,68500 ISSENHEIM - 68500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 196 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

La marque MDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDL est expirée depuis le 2 mars 2015.

CFM a également déposé les autres marques suivantes : MODULEM , PORTLANDS , Comment Concilier le Luxe et la Raison ? , CAPITAL FUND MANAGEMENT


CFM S.A.S. - Rue de l'Oberwald,68500 ISSENHEIM - 68500 - France - SIREN 341196749


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Pièces métalliques, constructions transportables métalliques, pièces de quincaillerie métallique. Eléments de machines, outils et leurs accessoires servant à déformer, plier et découper du métal ou toutes autres matières, outillages de presses et leurs accessoires, tels que blocs à colonne, éléments de guidage, ressorts de compression, éléments de poinçonnage, accessoires d'avance et de guide-bande, éléments d'assemblage et de positionnement, éléments normalisés pour l'outillage à découper, à emboutir et pour les moules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.